Lis moi avec webReader
Mentions Légales

INFORMATIONS LÉGALES :

Le site www.sdis56.fr est la propriété du : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Morbihan (SDIS 56) 40, rue Jean Jaurès 56000 VANNES Directeur de publication : M. Gwenn LE NAY, Président du Conseil d’Administration du SDIS 56.

Directeur de la rédaction : Contrôleur Général Jean-François GOUY, Directeur Départemental des Services d’Incendie et de Secours du Morbihan.

Webmestre : Bureau communication du SDIS56. Coordonnées de l’hébergeur : Web conseil, 16 rue bernard Moitessier, PA des 2 moulins 56880 Ploeren

Informations mises à disposition :

Les informations figurant sur le présent site ne sont formulées qu’à titre indicatif, en l’état de la réglementation au 30/11/2007.

Ainsi, le SDIS 56 ne saurait être tenu responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’accès par un internaute au site, et décline également toute responsabilité concernant tout dommage résultant de l’utilisation de ce site et des informations qu’il contient.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site SDIS56 en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité du SDIS56.

Copyright et droit d’auteur :

Reprise du contenu mis en ligne

Les informations mises en ligne sur le site www.sdis56.fr sont publiques et ne sont couvertes par aucun droit d’auteur (art. L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle) ; elles peuvent être reproduites librement, sous trois conditions :

- le respect de l’intégrité de l’information reproduite ; - la citation de la source - la mention selon laquelle les droits de reproduction sont réservés et strictement limités Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est interdite. Créations graphiques - Crédits photographiques - Vidéos

Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur ; toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur (article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle).

Pour les créations graphiques et les illustrations, les demandes doivent être adressées aux détenteurs des droits. Les photographies et vidéos ne peuvent être reproduites sans accord préalable.

Les photos et les vidéos présentes sur le site www.sdis56.fr proviennent de la cellule photos du SDIS56. Crédit photos : cellule photos SDIS 56.

Données personnelles :

Les internautes accédant au présent site peuvent être amenés à fournir des informations nominatives ou à caractère personnel dans le cadre des formulaires proposés pour leur recherche d’emploi.

Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité.

Conformément à la loi française (article 27 de la Loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978), vous disposez d'un droit d'opposition (art. 26) d'accès (art. 34 à 38), de rectification (art. 36) et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en adressant un courrier au Directeur de la rédaction précité.

Acceptation des conditions d’utilisation :

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des conditions d’utilisation, au moment de sa connexion vers le site www.sdis56.fr et déclare expressément les accepter sans réserve.